20.06.2007

Souvenirs picards : l'influence du droit anglo-saxon sur le droit français des contrats

 Mon aptitude au rangement et à l'organisation en général n'est pas fameuse. Aussi ai-je retrouvé par hasard en reconstituant mes archives - grâce à un individu qui m'a opportunément subtilisé mon ordinateur portable - la trace d'une intervention que j'ai eu la chance de faire à l'occasion d'un colloque célébrant les 30 ans de la faculté d'Amiens. Le sujet en était "L’influence du droit anglo-saxon sur le droit français des contrats". C'était il y a quelques années déjà, avant la parution du rapport doing business et la consécration de la fiducie, avant que les class actions ne reviennent agiter les débats politiques internes. Dans la mesure où cette intervention n'a jamais été publiée - il faut dire qu'elle est loin de révolutionner la pensée juridique contemporaine -, je suppose que personne ne verra d'inconvénient à ce que je la publie en l'état , sans actualisation ni correction de coquilles d'aucune sorte...Mon désordre n'ayant d'équivalent que mon incapacité en matière informatique, on trouvera le fichier de cet exposé ici.

Commentaires

Merci pour cette intéressante communication qui ouvre des perspectives stimulantes ! (pour moi en tout cas)

Est-ce que vous auriez un bon bouquin à conseiller en matière de droit comparé des obligations ? Dans mon contexte professionnel, je suis souvent soumis à des affirmations péremptoires sur le droit américain et j'aimerais bien faire un peu de tri dedans :-)

Ecrit par : GroM | 21.06.2007

J'ai peur de vous décevoir : je crois que le mieux est encore d'aller à la source, les ouvrages de droit comparé habituels étant généralement plus appropriés pour une prise de contact avec la matière que pour une étude précise et technique. Pour ma part, je préfère donc utiliser directement les traités étrangers. Comme j'ai une petite préférence pour le droit anglais, j'en ai une aussi pour le G.H Treitel et le Anson's law". Pour débroussailler, j'utilise en général des petits ouvrages plutôt destinés aux étudiants - Le "outlines" du même Treitel par exemple. Bien évidemment, tout cela doit être complété par un bon "casebook"...

Ecrit par : Dimitri Houtcieff | 21.06.2007

L'outline of contract law de treitel a effectivement l'air d'être l'introduction dont j'ai besoin, au moins pour le droit anglais. Je crois qu'il existe des différences significatives entre droit américain et anglais (notamment du fait que certains contrats sont au états-unis issus de textes fédéraux) mais sans doute les bases sont-elles très similaires. Si jamais vous avez l'équivalent du treitel par un auteur américain je suis preneur :-) Merci en tout cas !

Ecrit par : GroM | 21.06.2007

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