Le Blog de Dimitri Houtcieff

L’actualité doctrinale cette semaine est fort riche en matière de sûretés (et pour cause).

On lira en premier lieu le Dossier spécial que le Dalloz consacre à la réforme du droit des sûretés dans son cahier droit des affaires : on y trouvera les analyses de L. Aynès, P. Dupichot, M. Grimaldi, R. Dammann, A. Aynès, N. Rontchevsky, P. Crocq et J. Revel. Un numéro hors série de la Semaine juridique, sur le même thème, paraîtra prochainement.

En outre, j’en profite pour signaler les différentes interviews qui ont été publiées par les Petites Affiches (prochainement en ligne pour les abonnés Lextenso) sur le même sujet (LPA 28 avril 2006, n°85). Outre un entretien avec votre serviteur, on y trouve surtout les commentaires de praticiens, tels que Me Alain Cerles (Paul Hastings), Me Julie Couturier (Fischer, Tandeau de Marsac, Sur et associés), Me Jean-François Sagault (Notaire associé, Cabinet Thibierge) et Mme Géraldine Carrée, juriste de banque (Natexis – Banque Populaire).

Proche d’une thématique qui a été ici abordée, je signale également l’article du Professeur Marie-Hélène Monséréié-Bon, intitulé « les effets inattendus de l’absence d’extinction des créances non déclarées menacent-ils la procédure de sauvegarde ? » et paru au dernier numéro du Dalloz (n°20, 18 mai 2006). La situation de la caution y est analysée, même si l’auteur tient pour acquise – avec l’unanimité de la doctrine – le principe de l’extinction de la créance du créancier forclos. Enfin, puisque je l’ai plusieurs fois évoquée ici, j’en profite pour signaler la parution dans la semaine qui vient du numéro de la Revue des contrats 2006, dans lequel on pourra trouver mon commentaire de la décision rendue par la Chambre mixte du 2 décembre dernier.